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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DECOUVERTES & SELECTIONS
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DÉCOUVERTES ET SÉLECTIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DÉCOUVERTES ET SÉLECTIONS
DECOUVERTES & SELECTIONS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3282961
Date de dépôt :
30/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2014
DÉCOUVERTES ET SÉLECTIONS de DECOUVERTES & SELECTIONS

Présentation de la marque DÉCOUVERTES ET SÉLECTIONS

Déposée le 30 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) DECOUVERTES & SELECTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DÉCOUVERTES ET SÉLECTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DECOUVERTES & SELECTIONS domicilié(e) Route de Beauchêne,84420 PIOLENC - 84420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 869 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque DÉCOUVERTES ET SÉLECTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉCOUVERTES ET SÉLECTIONS est expirée depuis le 30 mars 2014.

DECOUVERTES & SELECTIONS a également déposé les autres marques suivantes : GREGOIRE MORSANT


DECOUVERTES & SELECTIONS Société Anonyme - Route de Beauchêne,84420 PIOLENC - 84420 - France - SIREN 410869531


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue Decamps,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières ; vins ; eaux de vie et boissons distillées ; boissons alcooliques contenant des fruits ; extraits de fruits avec alcool ; essences et extraits alcooliques.